← Retour à HPS GPSInformations légales
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Cookies
  • CGU

Mentions légales

Éditeur du site

La plateforme HPS GPS est éditée par la société SAS HPS (High Protec System).

  • Raison sociale : SAS HPS
  • Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : [À COMPLÉTER]
  • Siège social : [Adresse à compléter]
  • RCS / SIRET : [À COMPLÉTER]
  • N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
  • Directeur de la publication : [Nom à compléter]
  • Contact : [email / téléphone à compléter]

Hébergement

Les données et l'application sont hébergées par [Nom de l'hébergeur à compléter], [adresse de l'hébergeur], pays d'hébergement : [À COMPLÉTER].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la plateforme (marques, logos, interface, textes, code) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Support

Pour toute question relative à la plateforme, contactez le support SAS HPS à l'adresse [email support à compléter].

Document fourni à titre indicatif. À faire valider juridiquement avant mise en production (cf. cahier des charges §15 et §24).